Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 05094 posée par M. Jean-Michel Arnaud

Crise de la filière arboricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

02/02/2023
Pertinence
Question n° 02465 posée par M. Jean-Michel Arnaud

Conjugaison des chocs de demande et d'offre sur le marché des granulés et du bois de chauffage

Réponse du Ministère de la transition énergétique

25/08/2022
Pertinence
Question n° 1731G posée par M. Jean-Michel Houllegatte

Aides aux multi-commerces

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

18/03/2021
Pertinence
Question n° 0293S posée par M. Jean-Marie Janssens

Organisation des concours « meilleurs ouvriers de France »

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

22/03/2018
Pertinence
Question n° 0549S posée par M. Jean-Claude Lenoir

Avenir du fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce

Réponse du Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme

29/08/2013
Pertinence