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1240 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 868 trouvées
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Question n° 04641 posée par M. Josselin de Rohan
Mouvements de présidents, directeurs de l'information et de journalistes à la radio et à la télévision
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 07467 posée par M. Josselin de Rohan
Mouvements de présidents, directeurs de l'information et de journalistes à la radio et à la télévision
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 07904 posée par M. Josselin de Rohan
Changements intervenus entre 1981 et 1986 sur les chaînes de télévision
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 19720 posée par M. Henri Collette
Information des entreprises françaises voulant investir dans l'ex-Allemagne de l'Est
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 11351 posée par M. Jean-Noël Guérini
Journée universelle des droits de l'enfant
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 372 trouvées
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Question n° 38030 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pénurie d'assistants sociaux et d'éducateurs spécialisés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18562 posée par M. Jean-Noël Guérini
Gynécologie médicale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21482 posée par M. Jean-Noël Guérini
Répartition du produit de la taxe professionnelle entre les communes traversées par un pipeline
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21590 posée par M. Jean-Noël Guérini
Plan visant à améliorer la gestion du réseau ferré
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22094 posée par M. Jean-Noël Guérini
Soutien aux associations en charge des personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence