Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
290 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 266 trouvées
-
Question n° 10442 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Risques pour l'apiculture de la lutte contre l'épizootie bovine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 0713G posée par M. Laurent Duplomb
Mobilisation des agriculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 0999S posée par M. Jean-François Longeot
Compatibilité des aides de la politique agricole commune avec l'agrivoltaïsme
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 06186 posée par M. Jean-Pierre Moga
Projet de règlement européen « usage durable des pesticides »
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 0065G posée par M. Claude Malhuret
Manifestation illégale de Sainte-Soline
Réponse du Première ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 24 trouvées
-
Question n° 08099 posée par M. Jean-Pierre Moga
Refus de « dérogation de 120 jours » pour l'utilisation du Harvista par les arboriculteurs français
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 07993 posée par M. Jean-Pierre Moga
Situation de vignobles en souffrance en Lot-et-Garonne à la suite d'orages ayant entrainé la maladie du mildiou
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 08036 posée par M. Jean-Pierre Moga
Situation des agriculteurs à la suite de la fin de l'accord sur l'exportation des céréales ukrainiennes et les répercussions engendrées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 07796 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Classement des ambroisies en espèces nuisibles
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 27434 posée par M. Jean-Pierre Moga
Désarroi éprouvé par les acteurs de l'agriculture et qui gagne les rangs de tous les professionnels de la terre
La question est caduque
Pertinence