Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1040 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 776 trouvées
-
Question n° 09858 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Situation financière des établissements et services d'aide par le travail
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 08958 posée par M. Jean Pierre Vogel
Situation financière des centres sociaux
Réponse du Ministère des solidarités et des familles
Pertinence
-
Question n° 08790 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Augmentation de la contribution progressive de solidarité
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 08699 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Prise en charge des Français en situation de handicap en Belgique
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 08155 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Prise en charge des troubles psychiques sévères
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 264 trouvées
-
Question n° 11379 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Versement de la prestation complémentaire pour recours à tierce personne liée à une pension d'invalidité perçue à l'étranger
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 10287 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Inégalités de traitement des élèves boursiers de l'enseignement français à l'étranger lors de leur entrée dans l'enseignement supérieur
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 10314 posée par M. Jean Pierre Vogel
Médecine du travail
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 10322 posée par M. Jean Pierre Vogel
Formation et évolution des assistants dentaires
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 10180 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Statut d'infirmier référent
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence