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189 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 169 trouvées
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Question n° 1009S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Projet de prolongement du téléphérique de La Grave - La Meije
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0776S posée par M. Jean-Pierre Decool
Valorisation des sédiments issus de dragage
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 06399 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Inadaptation des critères de la zone de revitalisation rurale pour la lutte contre la désertification médicale dans certaines communes
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 05955 posée par M. Philippe Paul
Avenir des maternités de niveau I
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 05832 posée par M. Yves Détraigne
Avenir des petites maternités
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 07507 posée par M. Jean-Pierre Moga
Gestion du risque inondation de la Garonne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05875 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Fracture sanitaire dans le département du Pas-de-Calais
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 04885 posée par M. Jean-Pierre Decool
Valorisation des sédiments issus de dragage
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 03467 posée par M. Jean-Pierre Moga
Appel au secours pour la santé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 26099 posée par M. Jean-Pierre Decool
Désertification médicales des zones rurales
La question est caduque
Pertinence