Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 26521 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Ravages des idéologies sur l'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26333 posée par Mme Véronique Guillotin

    Harcèlement scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25947 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Reconnaissance des diplômes d'enseignant entre la France et la province canadienne du Québec

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 2185G posée par M. Jean-Pierre Moga

    Accompagnement des enfants handicapés hors temps scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25493 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Plan visant à lutter contre le harcèlement scolaire et le cyber-harcèlement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27641 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Épreuves du baccalauréat dans les établissements d'enseignement français à l'étranger en Chine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27308 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Financement des postes d'accompagnants des enfants en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26682 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Situation des musiciens intervenants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21907 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Soutien au dispositif « vacances apprenantes »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19883 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Avenir des clubs sportifs

    La question est caduque

    Pertinence Faible