Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 16526 posée par M. Jean Pierre Vogel

Crise sanitaire et reprise des compétitions sportives équestres

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

04/06/2020
Pertinence
Question n° 15414 posée par M. Jean Pierre Vogel

Soins aux chevaux en période de confinement

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/04/2020
Pertinence
Question n° 15254 posée par M. Jean Pierre Vogel

Mise au pré des équidés

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/04/2020
Pertinence
Question n° 00422 posée par M. Jean Pierre Vogel

Concurrence des paris en direct entre le pari mutuel urbain et la Française des jeux

Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00423 posée par M. Jean Pierre Vogel

Soutien de la filière équestre face à l'augmentation de la taxe sur la valeur ajoutée

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

13/07/2017
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0372S posée par M. Jean Pierre Vogel

Épidémie de rhinopneumonie équine en France

La question a été retirée

31/05/2018
Pertinence
Question n° 25302 posée par M. Jean Pierre Vogel

Concurrence des paris en direct entre le pari mutuel urbain et la Française des jeux

La question est caduque

02/03/2017
Pertinence
Question n° 20090 posée par M. Jean Pierre Vogel

Soutien de la filière équestre face à l'augmentation de la taxe sur la valeur ajoutée

La question est caduque

18/02/2016
Pertinence