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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 1037S posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Transport d'instruments de musique par le réseau SNCF
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 07904 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Consigne des bouteilles en plastique
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0252G posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Restauration des cours d'eau
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 03972 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Critères d'éligibilité aux aides à la rénovation des fenêtres
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 00655 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Entrée en vigueur du diagnostic de performance énergétique
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 10057 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Abandon d'Orly par Air France
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 04650 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Transport d'instruments de musique par le réseau SNCF
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 02678 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Impact de la hausse de l'énergie sur les finances des collectivités locales
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 28117 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Diagnostic de performance énergétique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27843 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Réforme d'automatisation du fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée
La question est caduque
Pertinence