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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 20834 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Situation dramatique de la culture et de ses acteurs
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 20243 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Conséquences du Covid-19 sur les finances des collectivités territoriales
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 19124 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Soutien aux structures de sport indoor
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 18936 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Situation des couples binationaux et restrictions de circulation
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 1495G posée par M. Christian Bilhac
Commerces de proximité
Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 25348 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Collecte des déchets d'activité de soins à risque infectieux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25349 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Situation des entreprises ayant eu recours à un prêt garanti par l'État
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24495 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Conséquences de l'obligation du passe sanitaire pour la pratique sportive en club
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22688 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Réforme de la psychiatrie suite aux conséquences de l'épidémie de Covid-19
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20007 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Pratique des sports de tennis en courts couverts
La question est caduque
Pertinence