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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 1037S posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Transport d'instruments de musique par le réseau SNCF
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 06183 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Mise en oeuvre des zones à faibles émissions
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0415S posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Pollution sonore générée par le trafic de l'aéroport d'Orly
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 19779 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Gendarmerie des transports aériens
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 1108G posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Service minimum dans les transports publics
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 10627 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Taxe additionnelle à la taxe de séjour en Île-de-France
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 1115S posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Taxe additionnelle à la taxe de séjour en Île-de-France
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 04650 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Transport d'instruments de musique par le réseau SNCF
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 14018 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Transports en commun en Île-de-France et contrat de plan État-région
La question est caduque
Pertinence