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153 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 115 trouvées
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Question n° 13172 posée par M. Emmanuel Hamel
Avenir de l'Institut français d'architecture
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 13482 posée par Mme Gisèle Jourda
Politique de formation des moniteurs-guides de pêche
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
Pertinence
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Question n° 13604 posée par Mme Gisèle Jourda
Nécessité de prendre des mesures incitatives à l'accueil de stagiaires en formation spécifique
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
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Question n° 0924S posée par Mme Gisèle Jourda
Compensation pour les communes du classement de terrains en zone d'aléa fort
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0960S posée par Mme Gisèle Jourda
Défaut de couverture en téléphonie mobile
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 38 trouvées
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Question n° 17587 posée par Mme Gisèle Jourda
Avenir du régime minier
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18340 posée par Mme Gisèle Jourda
Commerce de l'ivoire dans les salles de ventes aux enchères
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20409 posée par Mme Gisèle Jourda
Prévention des accidents des conducteurs de deux roues motorisés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20462 posée par Mme Gisèle Jourda
Absence de compensation par l'État de l'extension de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21219 posée par Mme Gisèle Jourda
Contrôle technique obligatoire à la revente des deux roues motorisés
La question est caduque
Pertinence