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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 11227 posée par M. Alain Joyandet
Développement de nouvelles lignes de trains d'équilibre du territoire
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 08191 posée par M. Alain Joyandet
Inadéquation entre le nombre d'usagers et la capacité réelle d'accueil des trains sur la ligne ParisMulhouse
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 05248 posée par M. Alain Joyandet
Plan national « Action coeur de ville »
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 1380S posée par M. Jean-Louis Lorrain
Conséquences de la mise en service du TGV Rhin-Rhône
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 0629S posée par M. Jean-Pierre Michel
Situation du service public de santé en Haute-Saône
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 10492 posée par M. Alain Joyandet
Dysfonctionnement au sein de la direction des relations économiques extérieures
La question est caduque
Pertinence