Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 08367 posée par M. Alain Joyandet

    Orientation des fratries et des jumeaux dans Parcoursup

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  2. Question n° 07866 posée par M. Alain Joyandet

    Facturation de la restauration lors de l'arrêt des cours en fin d'année scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  3. Question n° 07867 posée par M. Alain Joyandet

    Factures de cantine impayées et exclusion des enfants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  4. Question n° 20296 posée par M. Alain Joyandet

    Situation des doctorants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 13994 posée par M. Alain Joyandet

    Difficultés de remplacement de professeurs de mathématiques absents en Haute-Saône

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10353 posée par M. Alain Joyandet

    Difficultés de financement de la part des accompagnateurs lors d'une sortie scolaire

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  2. Question n° 09663 posée par M. Alain Joyandet

    Carte scolaire des communes en zone montagne

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 21824 posée par M. Alain Joyandet

    Augmentation du nombre de places en deuxième année de médecine

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 20931 posée par M. Alain Joyandet

    Remplacement des enseignants absents

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 20315 posée par M. Alain Joyandet

    Réforme de l'orthographe

    La question est caduque

    Pertinence Forte