Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

  1. Question n° 0432G posée par M. Pascal Allizard

    Production de cidre

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26128 posée par M. Roger Karoutchi

    Rôle de l'Union européenne dans la résolution des tensions entre la Russie et l'Ukraine

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Forte

  3. Question n° 26130 posée par M. Roger Karoutchi

    Lutter contre les subventions européennes aux associations et organisations islamistes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Forte

  4. Question n° 2094G posée par M. Ronan Dantec

    Taxonomie verte des investissements européens

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1209G posée par Mme Esther Benbassa

    Situation des réfugiés syriens à la suite de l'ouverture des frontières turques

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26374 posée par M. Roger Karoutchi

    Victoire en trompe-l'oeil pour l'inscription du nucléaire dans la taxonomie verte de l'Union européenne

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 19954 posée par M. Roger Karoutchi

    Baisse du prix du gaz

    La question est caduque

    Pertinence Très forte