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103 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 100 trouvées

  1. Question n° 24814 posée par M. Daniel Gremillet

    Volontariat des engagés contractuels entrés en service depuis la suspension de la conscription

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24719 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Attribution de la croix du combattant volontaire aux combattants volontaires contractuels

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24466 posée par M. Philippe Paul

    Conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24221 posée par M. Philippe Madrelle

    Reconnaître et valoriser le volontariat des engagés contractuels

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24145 posée par M. Jean-François Longeot

    Reconnaissance du volontariat des engagés contractuels

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23319 posée par M. Antoine Lefèvre

    Attribution de la Légion d'honneur à titre posthume au général Dumas

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 26606 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Droits des anciens combattants de l'armée d'Afrique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24068 posée par M. Jean François-Poncet

    Traitement lié à la médaille militaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible