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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 1428G posée par M. Pierre Cuypers
Avenir de la filière sucre
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 1366G posée par M. Frédéric Marchand
Plans de relance sectoriels, notamment pour les filières bière et pommes de terre
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 15309 posée par Mme Patricia Schillinger
Impact du confinement sur l'activité des producteurs agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 1218G posée par Mme Christine Herzog
Retraites des agriculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 1191G posée par M. Michel Raison
Article 44 du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 1171S posée par M. Frédéric Marchand
Assurance des récoltes contre les risques climatiques
La question est caduque
Pertinence