Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 1337G posée par Mme Sonia de La Provôté

    Restriction de produits anesthésiques

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1338G posée par Mme Christine Herzog

    Relocalisation en France et en Europe de l'approvisionnement des médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1192G posée par M. Loïc Hervé

    Pandémie du coronavirus et dépendance envers les médicaments fabriqués en Chine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1199G posée par Mme Catherine Deroche

    Médicaments innovants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1176G posée par M. Daniel Chasseing

    Vente en ligne de médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14378 posée par Mme Patricia Schillinger

    Coronavirus et pénurie de médicaments

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 12307 posée par M. Bernard Buis

    Pénurie de médicaments

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 10764 posée par M. Bernard Buis

    Pénurie de médicaments

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte