Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 1356S posée par Mme Christiane Hummel
Rôle de l'État et des élus locaux pour l'hébergement des migrants et la scolarisation de leurs enfants
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
-
Question n° 06276 posée par M. Jacques Legendre
Organisation d'un Teknival à Cambrai
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 04112 posée par M. Antoine Lefèvre
Effectifs et missions des policiers
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 06630 posée par M. Yves Daudigny
Sous-effectifs des commissariats de Laon et de Soissons
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 0304S posée par M. Marcel Deneux
Stockage et destruction des engins résiduels de guerre
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 09142 posée par M. Antoine Lefèvre
Traitement des dossiers de demande de naturalisation dans l'Aisne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21436 posée par M. Paul Girod
Sécurité des grandes villes picardes
La question est caduque
Pertinence