Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 1411S posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Projet du barreau Paris-Laon

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Forte

  2. Question n° 04062 posée par Mme Martine Filleul

    Avenir des petites lignes ferroviaires

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03764 posée par M. Édouard Courtial

    Fermetures des lignes ferroviaires locales

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1160S posée par M. Antoine Lefèvre

    Lignes ferroviaires dans l'Aisne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10069 posée par M. Antoine Lefèvre

    Devenir de la ligne SNCF Laon-Hirson

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24655 posée par M. Antoine Lefèvre

    Qualité des infrastructures de transport dans l'Aisne

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23637 posée par M. Antoine Lefèvre

    Avenir de la ligne Laon-Paris

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 23660 posée par M. André Vantomme

    Situation du trafic ferroviaire entre Paris et Laon

    La question est caduque

    Pertinence Très forte