Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 21370 posée par M. Antoine Lefèvre

Délais de traitement administratif des dossiers au sein du ministère

Réponse du Ministère de la défense

21/04/2016
Pertinence
Question n° 14515 posée par M. Antoine Lefèvre

Création d'associations professionelles nationales au sein des armées

Réponse du Ministère de la défense

15/01/2015
Pertinence
Question n° 0843S posée par M. Michel Houel

Centre de l'établissement public d'insertion de la défense de Montry en Seine-et-Marne

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

24/07/2014
Pertinence
Question n° 0807S posée par M. Antoine Lefèvre

Désactivation de la base d'hélicoptère de la sécurité civile du Touquet

Réponse du Ministère des outre-mer

29/05/2014
Pertinence
Question n° 00050 posée par M. Antoine Lefèvre

Attribution de la Légion d'honneur à titre posthume au général Dumas

Réponse du Ministère de la défense

05/07/2012
Pertinence