Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 72 trouvées
-
Question n° 04347 posée par M. Jean-Pierre Bansard
LabelFrancÉducation
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 03309 posée par M. Yannick Vaugrenard
Difficultés des Français nés en Algérie pour renouveler leurs papiers d'identité
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 02311 posée par Mme Nadia Sollogoub
Accès aux permanences de l'office français de l'immigration et de l'intégration
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 2300G posée par M. Joël Guerriau
Situation en Iran
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 2095G posée par M. Joël Guerriau
Relations franco-algériennes et conséquences sur l'opération Barkhane
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 08536 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Dématérialisation des démarches d'inscription à la caisse primaire d'assurance maladie lors d'un retour en France
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 07633 posée par M. Joël Guerriau
Hausse des tarifs des billets d'avion pour le Liban
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 23122 posée par Mme Michelle Meunier
Adoption plénière pour les enfants adoptés en Haïti
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21712 posée par Mme Michelle Meunier
Inquiétude sur la situation des femmes égyptiennes
La question est caduque
Pertinence