Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 79 trouvées
-
Question n° 0587G posée par M. Philippe Grosvalet
Expérimentation des territoires zéro chômeur
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
-
Question n° 0428S posée par M. Cyril Pellevat
Travailleurs saisonniers
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
-
Question n° 02532 posée par M. Yannick Vaugrenard
Octroi de la prime d'exercice en soins critiques aux infirmières puéricultrices
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 00429 posée par M. Joël Guerriau
Demande de modification du zonage de l'agence nationale de santé
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 2292G posée par Mme Michelle Meunier
Situation des personnels du secteur médico-social
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 22 trouvées
-
Question n° 11571 posée par M. Didier Mandelli
Différences de traitement entre salariés et exploitants agricoles
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 08645 posée par M. Joël Guerriau
Modalités de versement de l'allocation d'aide au retour à l'emploi par la mairie
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 27983 posée par Mme Laurence Garnier
Attribution de la prime d'exercice de soins critiques aux infirmiers puériculteurs et infirmières puéricultrices
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26953 posée par Mme Laurence Garnier
Statut des techniciens de laboratoire de la fonction publique d'État
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24560 posée par M. Joël Guerriau
Réévaluation du statut des personnels spécialisés auprès des personnes en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence