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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 08545 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Diminution de l'aide au dispositif « Territoires zéro chômeur »
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
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Question n° 0702S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Hébergement sous tente des saisonniers en Bourgogne
Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances
Pertinence
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Question n° 2265G posée par Mme Frédérique Puissat
Amendes administratives relatives au télétravail
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail
Pertinence
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Question n° 10914 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
« Garantie jeunes » et difficultés des entreprises à recruter
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
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Question n° 24195 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Formation des conducteurs et mécaniciens d'engins forestiers
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0957S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Dysfonctionnements de la plateforme du solde de la taxe d'apprentissage
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 23339 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Réforme de la collecte de la taxe d'apprentissage
La question est caduque
Pertinence