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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 0721S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Reprise des friches industrielles dans les territoires
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 01690 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Prédation des cormorans
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 1851S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Classement en commune touristique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie
Pertinence
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Question n° 1768S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Règlementation concernant la vente du cannabidiol sur le territoire français
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 22692 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Programme et équipements prioritaires de recherche pour la forêt française
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 26764 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Prédation des cormorans
La question est caduque
Pertinence