Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 01521 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Financement des conservatoires de musique

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  2. Question n° 11896 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Sauvegarde des grands domaines du patrimoine national

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  3. Question n° 11900 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Situation du Mobilier national et de son atelier décentralisé à Aubusson

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  4. Question n° 09545 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Conséquences de la hausse des tarifs postaux pour la presse spécialisée

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  5. Question n° 09546 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Difficultés de la presse quotidienne régionale

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12903 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Récolement et protection des oeuvres d'art en dépôt

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 10765 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Politique en faveur du mécénat

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 09542 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Soutiens en faveur de la tapisserie d'Aubusson et des arts textiles

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 18282 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Politique muséale de l'État en région

    La question est caduque

    Pertinence Forte