Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 01680 posée par M. Antoine Lefèvre

    Enseignement agricole privé

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00630 posée par M. Antoine Lefèvre

    Maintien des droits des étudiants boursiers

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0027S posée par M. Antoine Lefèvre

    Lutte contre l'illettrisme dans l'Aisne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 1054G posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Relations école-entreprise

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05581 posée par M. Antoine Lefèvre

    Régime additionnel de retraite des enseignants du privé sous contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21083 posée par M. Antoine Lefèvre

    Réforme des études de médecine

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 23269 posée par M. Antoine Lefèvre

    Maintien des droits des étudiants boursiers

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 12423 posée par M. Antoine Lefèvre

    Échec scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 10898 posée par M. Antoine Lefèvre

    Stages des étudfiants en soins infirmiers

    La question est caduque

    Pertinence Très forte