Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
779 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 614 trouvées
-
Question n° 05793 posée par M. Antoine Lefèvre
Devenir de la médaille militaire
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 06094 posée par M. Antoine Lefèvre
Réorganisation des services publics
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 06157 posée par M. Antoine Lefèvre
Devenir de l'avantage social vieillesse des professions paramédicales
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 06158 posée par M. Antoine Lefèvre
Obligations sociales des communes employant des personnels sous contrat d'avenir
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 06233 posée par M. Antoine Lefèvre
Difficultés rencontrées par les praticiens généralistes dans l'application des réglementations administratives sur les droits à remboursement
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 165 trouvées
-
Question n° 10097 posée par M. Antoine Lefèvre
Mise en place d'unités de soins dédiées aux personnes en EVC/EPR
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11393 posée par M. Antoine Lefèvre
Inquiétudes des praticiens hospitaliers concernant leur retraite
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13844 posée par M. Antoine Lefèvre
Inquiétudes des praticiens hospitaliers concernant leur retraite
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13846 posée par M. Antoine Lefèvre
Mise en place d'unités de soins dédiées aux personnes en EVC/EPR
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15297 posée par M. Antoine Lefèvre
Effets pervers des clauses sociales figurant dans les marchés publics, en particulier pour les entreprises de travaux publics
La question est caduque
Pertinence