Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 03652 posée par M. Arnaud Bazin

    Conditions de délivrance de visas français en Algérie

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  2. Question n° 21505 posée par M. Arnaud Bazin

    Dégradation des soins des cancers pédiatriques dans les pays à moyen et faible revenu

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  3. Question n° 18153 posée par M. Arnaud Bazin

    Activité mafieuse des filières de passeurs organisant l'arrivée de mineurs étrangers sur notre territoire

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  4. Question n° 09349 posée par M. Arnaud Bazin

    Pensions versés aux anciens collaborateurs de l'Allemagne nazie en Europe

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0507S posée par M. Arnaud Bazin

    Rôle de la France dans la lutte contre le braconnage des éléphants d'Afrique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très forte