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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 16892 posée par M. Arnaud Bazin
Reproduction des cétacés dans les delphinariums
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 12943 posée par M. Arnaud Bazin
Dévoiement de l'obligation de recyclage des produits électroménagers
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 11819 posée par M. Arnaud Bazin
Détention et utilisation des animaux vivants d'espèces non domestiques dans les établissements de spectacles itinérants
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 11820 posée par M. Arnaud Bazin
Fonds d'aide à l'insonorisation des riverains d'aéroport
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 11645 posée par M. Arnaud Bazin
Recueil des plaintes liées aux fraudes aux certificats d'économies d'énergie
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 16805 posée par M. Arnaud Bazin
Objectivisation du nombre de pertes ovines imputables au loup en zone loup
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16807 posée par M. Arnaud Bazin
Observatoire des mesures de protection des troupeaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16821 posée par M. Arnaud Bazin
Contrôles in situ des mesures de protection des troupeaux contre la prédation par les loups en zone loup
La question est caduque
Pertinence