Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

  1. Question n° 1639G posée par M. Bernard Fialaire

    Crise sanitaire et lutte contre la sédentarité

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1647G posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Industrie pharmaceutique

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1648G posée par M. Jean-Jacques Michau

    Crise sanitaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1767G posée par M. Bernard Fialaire

    Situation au Liban

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  5. Question n° 1934G posée par M. Bernard Fialaire

    Transfert de la médecine scolaire au département

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24719 posée par M. Bernard Fialaire

    Régularisation des étrangers en situation irrégulière

    La question a été transformée.

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 06107 posée par M. Bernard Fialaire

    Avancement de la réflexion sur le procédé d'humusation

    La question a été transformée.

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 09460 posée par M. Bernard Fialaire

    Avancement de la réflexion sur le procédé d'humusation

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 10437 posée par M. Bernard Fialaire

    Réponse au piratage des opérateurs de tiers payant

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 11674 posée par M. Bernard Fialaire

    Réponse au piratage des opérateurs de tiers payant

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte