Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0796G posée par M. Bernard Fournier

    Affaire Lambert

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15201 posée par M. Bernard Fournier

    Lutte contre les accidents de la vie courante, grande cause nationale 2011

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0402G posée par Mme Éliane Assassi

    Prime de Noël en faveur des personnes défavorisées

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0601G posée par M. Christian Demuynck

    Violence scolaire

    Réponse du ministère : Enseignement professionnel

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 30067 posée par M. Bernard Fournier

    Délai de réponse aux questions écrites des sénateurs

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 38743 posée par M. Bernard Fournier

    Diffusion de quotidiens gratuits

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 37159 posée par M. Bernard Fournier

    Réglementation sur la chasse

    La question est caduque

    Pertinence Faible