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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 11889 posée par M. Bernard Fournier
Financement des accompagnateurs lors de voyages et sorties scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 10506 posée par M. Bernard Fournier
Financement de l'enseignement privé
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 10186 posée par M. Bernard Fournier
Nouveau plan « Écoles numériques rurales »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 00305 posée par M. Bernard Fournier
Difficultés financières des associations éducatives
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 26833 posée par M. Bernard Fournier
Projet de décret relatif aux enseignants des établissements d'enseignement privé agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 03390 posée par M. Bernard Fournier
Déroulement des études médicales et des stages en deuxième cycle (DCEM) et en troisième cycle (TCEM)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20498 posée par M. Bernard Fournier
Difficultés financières des associations éducatives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39219 posée par M. Bernard Fournier
Bilan de la mise en oeuvre du principe de gratuité de la scolarité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38630 posée par M. Bernard Fournier
Aide à la scolarisation des enfants handicapés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38468 posée par M. Bernard Fournier
Avenir de l'enseignement agricole privé
La question est caduque
Pertinence