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644 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 546 trouvées
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Question n° 05716 posée par M. Bernard Fournier
Hausse du prix du beurre
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0205S posée par M. Bernard Fournier
Conditions d'hébergement des handicapés dans des familles d'accueil
Réponse du ministère : Ville
Pertinence
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Question n° 06567 posée par M. Bernard Fournier
Gel des mutations au sein de l'administration de l'éducation nationale
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 06810 posée par M. Bernard Fournier
Situation des aides-soignants
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 06829 posée par M. Bernard Fournier
Avenir des tribunaux de grande instance dans les petites et moyennes villes
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 98 trouvées
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Question n° 09535 posée par M. Bernard Fournier
Maintien à domicile des personnes âgées ou des personnes dépendantes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12968 posée par M. Bernard Fournier
Maintien à domicile des personnes âgées ou dépendantes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15559 posée par M. Bernard Fournier
Financement des associations indemnisant des objecteurs de conscience
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16634 posée par M. Bernard Fournier
Liste des spécialités pharmaceutiques remboursables et dépendance
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16635 posée par M. Bernard Fournier
Maintien à domicile des personnes âgées ou des personnes dépendantes
La question est caduque
Pertinence