Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 25 trouvées
-
Question n° 10229 posée par M. Cyril Pellevat
Assouplissement des démarches pour l'obtention d'un visa de long séjour
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 0578G posée par M. Cyril Pellevat
Occupations illicites de logements
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
-
Question n° 0468G posée par M. Cyril Pellevat
Attaque à Annecy
Réponse du Première ministre
Pertinence
-
Question n° 06871 posée par M. Cyril Pellevat
Création d'une police municipale intercommunale entre communes d'un même établissement public de coopération intercommunale mais de départements différents
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 0680S posée par M. Cyril Pellevat
Dérives constatées dans certains groupes de gens du voyage
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 09503 posée par M. Cyril Pellevat
Projet de décret relatif à la bonification de la retraite des sapeurs-pompiers volontaires par l'attribution de trimestres au titre de la solidarité nationale
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 07877 posée par M. Cyril Pellevat
Indemnisation des agriculteurs face aux installations illicites de gens du voyage
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 21082 posée par M. Cyril Pellevat
Difficultés d'accès des personnes handicapées aux places qui leur sont réservées
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14905 posée par M. Cyril Pellevat
Difficultés d'utilisation de l'attestation de déplacement dérogatoire pour certaines personnes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12317 posée par M. Cyril Pellevat
Protection du Mont-Blanc
La question est caduque
Pertinence