Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 0680S posée par M. Cyril Pellevat

Dérives constatées dans certains groupes de gens du voyage

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

11/05/2023
Pertinence
Question n° 05773 posée par M. Cyril Pellevat

Impact des refus de recensement pour les communes

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

16/03/2023
Pertinence
Question n° 04120 posée par M. Cyril Pellevat

Réforme du calcul du taux d'usure

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

01/12/2022
Pertinence
Question n° 02914 posée par M. Cyril Pellevat

Pérennisation du dispositif « vacances apprenantes » et nécessité de mettre en place une véritable politique de relance des séjours collectifs en montagne

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

29/09/2022
Pertinence
Question n° 1459G posée par M. Cyril Pellevat

Occupation illicite de terrains par des gens du voyage

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

15/10/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25868 posée par M. Cyril Pellevat

Nécessité de remettre en place des aides pour les centres de vacances

La question est caduque

16/12/2021
Pertinence
Question n° 14874 posée par M. Cyril Pellevat

Manque de dons aux associations en période de confinement

La question est caduque

26/03/2020
Pertinence
Question n° 22796 posée par M. Cyril Pellevat

Situation de la prise en charge scolaire des enfants autistes

La question est caduque

21/07/2016
Pertinence