Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 0383S posée par M. Daniel Laurent

    Taxe spéciale d'équipement grand projet ferroviaire sud-ouest

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 1731S posée par M. Daniel Laurent

    Commandes des trains à grande vitesse du futur

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Forte

  3. Question n° 18650 posée par M. Daniel Laurent

    Situation des auto-écoles

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08237 posée par M. Daniel Laurent

    Remboursement par l'État des primes à la conversion et préoccupations des professionnels de l'automobile

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0236S posée par M. Daniel Laurent

    Projets d'infrastructures ferroviaires en Charente-Maritime

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 04638 posée par M. Daniel Laurent

    Attentes du secteur du bâtiment concernant les zones à faibles émissions mobilité

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 14930 posée par M. Daniel Laurent

    Réforme du permis de conduire et avenir des écoles de conduite

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 23780 posée par M. Daniel Laurent

    Réforme du traitement des contraventions

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 23586 posée par M. Daniel Laurent

    Prévention routière et maintien de pistes vélos

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 21122 posée par M. Daniel Laurent

    Remplacement de l'« Abeille Languedoc » par un autre remorqueur d'intervention d'assistance et de sauvetage basé à La Rochelle

    La question est caduque

    Pertinence Très forte