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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 2138S posée par M. Didier Mandelli
Consultation engagée par le Gouvernement auprès des communes du littoral menacées par le recul du trait de côte
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 1345S posée par M. Didier Mandelli
Trajectoire de la taxe générale sur les activités polluantes
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 15713 posée par M. Didier Mandelli
Position de la France sur le polyhydroxyalcanoate
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 27276 posée par M. Didier Mandelli
Projet de décret fixant les modalités d'appels d'offres pour le stockage d'électricité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25425 posée par M. Didier Mandelli
Mise en place de la filière responsabilité élargie du producteur pour les produits de construction du secteur du bâtiment
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11086 posée par M. Didier Mandelli
Changement de procédure pour la protection des sites naturels classés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11087 posée par M. Didier Mandelli
Protection de la biodiversité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10482 posée par M. Didier Mandelli
Amendes administratives pour non-respect des obligations en matière de responsabilité élargie des producteurs
La question est caduque
Pertinence