Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
-
Question n° 0511S posée par M. Frédéric Marchand
Situation des salariés des sites de Buitoni à Caudry et Tereos à Escaudoeuvres
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
Pertinence
-
Question n° 0393S posée par M. Frédéric Marchand
Explosion des tarifs de fourniture d'énergie et impact sur l'institution intercommunale des Wateringues du littoral nord de la France
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 0183G posée par M. Frédéric Marchand
Zones industrielles bas carbone
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 0205S posée par M. Frédéric Marchand
Indemnisation pour frais de déplacement des élus
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
-
Question n° 2160G posée par M. Frédéric Marchand
Situation des migrants
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence