Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 0524G posée par M. Christian Demuynck

    Chiffres de l'emploi

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0779G posée par M. Yves Krattinger

    Les chiffres de l'emploi

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0693G posée par M. Jack Ralite

    Assurance chômage des intermittents

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0898S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Suivi médical des salariés en application de la circulaire relative à la réforme de la médecine du travail

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0896S posée par M. Georges Mouly

    Adaptation de l'article 55 de la loi SRU relatif au décompte des logements sociaux

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 29286 posée par M. Gérard Larcher

    Situation des associations intermédiaires

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 19939 posée par M. Gérard Larcher

    Difficultés financières des associations de lutte contre la toxicomanie

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 12013 posée par M. Gérard Larcher

    Conséquences du transfert des cotisations d'assurance maladie sur la CSG pour les assistantes maternelles agréées

    La question est caduque

    Pertinence Forte