Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 0193G posée par M. Jean-Marie Bockel
Transports
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 0061G posée par M. Yannick Vaugrenard
Aéroport du Grand Ouest
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 0024G posée par M. Yves Pozzo di Borgo
Grand Paris
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 0149G posée par Mme Michèle André
Carte hospitalière
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 0896S posée par M. Georges Mouly
Adaptation de l'article 55 de la loi SRU relatif au décompte des logements sociaux
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 18380 posée par M. Gérard Larcher
Schéma directeur de l'Ile-de-France
La question est caduque
Pertinence