Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 25087 posée par M. Gilbert Favreau

    Passe sanitaire et bibliothèques

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1562S posée par M. Philippe Mouiller

    Sort des derniers oubliés du Ségur de la santé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 21117 posée par M. Gilbert Favreau

    Droit des orthopédistes-orthésistes au renouvellement des orthèses plantaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 20459 posée par M. Gilbert Favreau

    Prime pour les salariés des établissements des établissements du secteur médico-social

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 20460 posée par M. Gilbert Favreau

    Prime pour les salariés des services de soins infirmiers à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25299 posée par M. Gilbert Favreau

    Contrôle des passagers en provenance de Guyane

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 25089 posée par M. Gilbert Favreau

    Prestataires de santé à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 19135 posée par M. Gilbert Favreau

    Confinement des personnes vulnérables

    La question est caduque

    Pertinence Très forte