Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 0446G posée par M. Étienne Blanc

    Écriture inclusive à l'université de Lyon

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  2. Question n° 04305 posée par M. Jérôme Bascher

    Contradiction entre l'application dans les écoles des mesures de lutte contre la covid-19 et le contexte énergétique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 2189G posée par M. Pierre Ouzoulias

    Situation budgétaire des universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 2044G posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Assassinat de Samuel PATY, un an après

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1740G posée par M. Jérôme Bascher

    Situation de l'UNEF

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 06119 posée par M. Jérôme Bascher

    Soutien de l'État aux grandes écoles associatives sous contrat EESPIG

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 06120 posée par M. Jérôme Bascher

    Exonération de taxe foncière pour les grandes écoles associatives sous contrat EESPIG

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 05817 posée par M. Jérôme Bascher

    Financement des temps périscolaires des accompagnants des élèves en situation de handicap

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0284S posée par M. Jérôme Bascher

    Contradiction entre l'application dans les écoles des mesures de lutte contre la covid-19 et le contexte énergétique

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte