Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 61 trouvées

Question n° 0526S posée par M. Jean-Marc Todeschini

Relance du trafic ferroviaire

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

23/03/2023
Pertinence
Question n° 0137S posée par M. Jean-Marc Todeschini

Soutien aux collectivités territoriales face aux augmentations de l'énergie et du point d'indice

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

15/09/2022
Pertinence
Question n° 1954S posée par M. Jean-Marc Todeschini

Honorariat au grade supérieur pour les réservistes opérationnels

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

25/11/2021
Pertinence
Question n° 1877S posée par M. Jean-Marc Todeschini

Fiscalité des travailleurs frontaliers au Grand Duché de Luxembourg

Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

21/10/2021
Pertinence
Question n° 1492S posée par M. Didier Marie

Situation des intermittents de la restauration dans l'événementiel

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

04/02/2021
Pertinence