Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 0067G posée par M. François Grosdidier

Florange

Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

07/12/2012
Pertinence
Question n° 0058G posée par M. Jean-Marc Todeschini

Arcelor Florange

Réponse du Ministère du redressement productif

23/11/2012
Pertinence
Question n° 0107G posée par M. Jean-Marc Todeschini

Politique industrielle de la France

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

04/04/2008
Pertinence
Question n° 14248 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Bassin sidérurgique lorrain : permis de construire et plans d'urbanisme

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

21/10/2004
Pertinence
Question n° 14249 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Bassin sidérurgique centre lorrain : indemnisation des biens des particuliers

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

21/10/2004
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 07015 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Bassin sidérurgique lorrain : indemnisation des biens des particuliers

La question est caduque

10/04/2003
Pertinence
Question n° 07016 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Bassin sidérurgique lorrain : permis de construire et plans d'urbanisme

La question est caduque

10/04/2003
Pertinence
Question n° 02665 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Bassin sidérurgique lorrain : indemnisation des biens des particuliers

La question est caduque

26/09/2002
Pertinence
Question n° 02666 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Bassin sidérurgique lorrain : permis de construire et plans d'urbanisme

La question est caduque

26/09/2002
Pertinence