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488 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 434 trouvées
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Question n° 0590G posée par M. Michel Pelchat
Financement des revendications sociales
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 38365 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Information des usagers en cas d'enneigement des routes
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 00132 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Situation des " petits " péages d'autoroutes en Moselle
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 00639 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Fermeture partielle de la gendarmerie de Rodemack
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 01117 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Avenir des sites lorrains du groupe Arcelor
Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 54 trouvées
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Question n° 37874 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Modification du décret 97-298 pour l'huile de colza
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01535 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Dispositions prises pour retrouver les porcs contaminés par l'hormone MPA
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02665 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Bassin sidérurgique lorrain : indemnisation des biens des particuliers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02666 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Bassin sidérurgique lorrain : permis de construire et plans d'urbanisme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06088 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Possibilité pour la fonction publique hospitalière de bénéficier des subventions accordées aux mutuelles
La question est caduque
Pertinence