Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 0179G posée par M. Joël Guerriau

« Larmes de sirène »

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

19/01/2023
Pertinence
Question n° 0148G posée par M. Paul Toussaint Parigi

Pollution du fleuve Tavignanu par un stockage de déchets en Corse

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

15/12/2022
Pertinence
Question n° 01260 posée par M. Joël Guerriau

Stigmatisation au niveau de la filière des tri-compostage des déchets

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00426 posée par M. Joël Guerriau

Litiges en matière de conformité des systèmes d'assainissement non collectifs

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

07/07/2022
Pertinence
Question n° 21220 posée par M. Joël Guerriau

Situation inquiétante dans la zone du Carnet en Loire-Atlantique occupée par des zadistes

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/03/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27449 posée par M. Joël Guerriau

Litiges en matière de conformité des systèmes d'assainissement non collectifs

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence
Question n° 22231 posée par M. Joël Guerriau

Difficultés pratiques de mise en application du décret n° 2006-608 du 26 mai 2006 relatif aux concessions de plage

La question est caduque

09/06/2016
Pertinence
Question n° 06575 posée par M. Joël Guerriau

Prévention et gestion des algues vertes

La question est caduque

30/05/2013
Pertinence