Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 0861G posée par Mme Évelyne Perrot

Expérimentation sur les vaches à hublot

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

26/06/2019
Pertinence
Question n° 08441 posée par M. Joël Labbé

Impact des traitements vétérinaires et produits biocides sur les insectes pollinisateurs

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

17/01/2019
Pertinence
Question n° 07745 posée par M. Joël Labbé

Protection des alignements d'arbres

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

15/11/2018
Pertinence
Question n° 0540G posée par M. Joël Labbé

Environnement et agriculture

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

09/11/2018
Pertinence
Question n° 0411G posée par M. Joël Labbé

Plan biodiversité

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

06/07/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16107 posée par M. Joël Labbé

Forfait de mobilité durable

La question est caduque

14/05/2020
Pertinence
Question n° 12401 posée par M. Joël Labbé

Recyclage des déchets du secteur du bâtiment et des travaux publics

La question est caduque

26/09/2019
Pertinence
Question n° 09428 posée par M. Joël Labbé

Recyclage des déchets du secteur du bâtiment et des travaux publics

La question est caduque

14/03/2019
Pertinence
Question n° 23712 posée par M. Joël Labbé

Projet d'arrêté ministériel sur les pesticides et contamination de l'eau

La question est caduque

27/10/2016
Pertinence