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349 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 292 trouvées
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Question n° 0410G posée par M. Loïc Hervé
Cohérence de la politique spatiale européenne (robot Philae)
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0472G posée par M. Loïc Hervé
Pollution dans la vallée de Chamonix
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 15596 posée par M. Loïc Hervé
Effet du décret n° 2014-503 du 19 mai 2014 relatif aux dotations de l'État aux collectivités territoriales et à la péréquation des ressources fiscales
Réponse du Ministère des finances et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 1140S posée par M. Loïc Hervé
Financement des transports publics
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 16666 posée par M. Loïc Hervé
Suivi socio-judiciaire des auteurs d'infractions à caractère pédophile
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 57 trouvées
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Question n° 16643 posée par M. Loïc Hervé
Information des associations et protection de l'enfance
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17290 posée par M. Loïc Hervé
Conséquences du règlement (CE) n° 1907/2006 sur l'industrie française
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17775 posée par M. Loïc Hervé
Définition de la marque territoriale protégée des offices de tourisme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18049 posée par M. Loïc Hervé
Conséquences d'une éventuelle attribution de l'indication géographique protégée aux produits « savon de Marseille »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18804 posée par M. Loïc Hervé
Devenir des classes de défense et de sécurité globales
La question est caduque
Pertinence