Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 1768S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Règlementation concernant la vente du cannabidiol sur le territoire français

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1627S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Évaluation des nuisances sonores des transports ferroviaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21478 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Port du masque par les enfants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1532S posée par M. Thierry Cozic

    Avenir du centre hospitalier de Montval-sur-Loir

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16596 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Crise sanitaire et finances des collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 14759 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Impacts économiques du Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Faible