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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 31 trouvées
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Question n° 0756G posée par M. Pierre-Alain Roiron
Diagnostic de performance énergétique des logements
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0685G posée par M. Daniel Chasseing
Barrages hydroélectriques
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
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Question n° 0688G posée par Mme Nicole Bonnefoy
COP 28
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
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Question n° 06270 posée par M. Michel Savin
Adaptation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 aux enjeux climatiques
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 01400 posée par M. Michel Savin
Position du gouvernement sur la révision des annexes de la convention de Berne
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 18138 posée par M. Michel Savin
Position du Gouvernement sur la révision des annexes de la convention de Berne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04894 posée par M. Michel Savin
Communes et règlement local de publicité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03098 posée par M. Michel Savin
Communes et règlement local de publicité
La question est caduque
Pertinence